Dans le passé, plusieurs clients de Leasebusters ont transféré des véhicules à partir
d'une province vers une autre province; la plupart des transactions ont été accomplies sans aucune embûche ou
les problèmes, d'autres étaient quelque peu problématiques. En réponse aux demandes de plusieurs de nos clients,
Leasebusters a consacré une section de notre site Web à fournir une vue d'ensemble du processus entre ces
transferts. Ce qui suit sont les recommandations et les suggestions du groupe de Leasebusters concernant
ce type de transfert de bail de véhicule.
Transfert de bail
Le processus de transfert de bail est exactement identique conformément à la liste de contrôle du processus de Leasebusters:
http://www.leasebusters.com/fr/ProcessChecklist.pdf
La seule différence, est l'incapacité de l'acheteur et du vendeur de se réunir personnellement et de
s'engager dans la présentation formelle du véhicule (essai routier compris).
Une fois qu’une entente de principe a été conclue entre l'acheteur et vendeur
(et l'offre fournie par Leasebusters.com au bail" a été accompli et exécuté entre les deux parties)
que le processus entre provinces suivant commence:
L'acheteur soumet une application de crédit réalisée et exécutée chez le concessionnaire
vente original (ou directement à la compagnie de crédit-bail selon la politique d'acceptation d'application
du crédit de la compagnie de crédit-bail).
Le vendeur fournira à l'acheteur l'information afin de contacter le concessionnaire ou la compagnie de crédit-bail.
Cette information devrait être notée sur l’offre de transfert. Une fois que l'application de
crédit degré a été approuvée, le vendeur devra prendre plusieurs photos (réelles) du véhicule.
Prenez des photos différentes et détaillées que celle que vous trouverez sur la page du vendeur sur le site Leasebusters.com.
Le vendeur doit envoyer par courriel ces photos à l’acheteur.
Le vendeur doit prendre un rendez-vous avec le concessionnaire original
(ou l'agence de service) pour une inspection physique et mécanique. Le vendeur devra fournir à l'acheteur
le nom du concessionnaire et de la personne ressource chez ce dernier.
L'acheteur coordonnera un rendez vous avec une personne ressource du service après
vente afin que cette personne soit "les yeux de l'acheteur" et inspectera l'intégrité physique du véhicule.
L'acheteur devrait également avoir un membre du département de ventes
(présenté par le vendeur) qui remplira un formulaire citant tous les dispositifs et options.
En exécutant ceci vous confirmez que tous les dispositifs et options représentés à la page de détails existent réellement.
A ce point de la démarche de transfert l'acheteur devrait être convaincu
que l'intégrité du véhicule est intacte et parfaite; mais ce n’est pas tout.
Quand un véhicule est embarqué par une compagnie de transport ; la compagnie de transport qui exécute
le contrat, émet toujours un rapport de condition afin de noter toutes les imperfections sur le véhicule
(et pour noter toutes imperfections qui ont existait avant le processus d'expédition).
Négocier un transfert de bail (Acheteur Et Vendeur)
Le seul endroit ou il peut y avoir des négociations, au niveau financier,
est au niveau de la composante que nous nommons incitatif en argent;
aucune partie ou paramètre du bail original du véhicule ne peut être changée ou négociée.
Il est impératif que l'acheteur et le vendeur discutent, négocient, conviennent et
documentent des composants suivantes ou de l’argent sera impliqué.
Quelle parti payera la compagnie de transport? (le tarif devrait être notée sur l’offre).
L'incitatif en argent comptant ou la quantité d'acompte (et comment les fonds vont être déboursés)
Quel parti payera les honoraires de transfert de bail?
Quel parti payera l'inspection de véhicule?
La transparence de la composante d'argent comptant du transfert de location est l'aspect
le plus important du processus. Quand les deux partis comprennent et conviennent des montants en espèces,
très peu peut ou altérera le reste de la transaction.
Incitatif d'argent comptant, honoraires de transfert de bail et déboursements
Tous les transferts de baux contiennent un certain type de composant d'argent comptant et
d'honoraires. L'acheteur et le vendeur doivent toujours noter leur incitatif en argent comptant et les
responsabilités d'honoraires sur l’offre afin d'éviter toute confusion alors que la transaction vient presque à
terme. Les transferts de baux ont souvent un incitatif en argent comptant et le versement de cet
incitatif (selon le montant de l'incitatif) peut conduire à la confusion quand l'acheteur et le vendeur ne sont
pas présents lors de la signature du contrat de transfert de bail. Leasebusters recommande:
Si l'incitatif en argent comptant est plus de $2.000.00, l'acheteur devrait contacter
un avocat ou un notaire pour qu’il garde le montant incitatif en fiducie jusqu'à ce que les deux parties
soient mutuellement satisfaites de l'accomplissement du transfert de bail.
Le vendeur enverra la traite bancaire par courrier recommande au cabinet juridique
rendant le chèque payable à la société "en confiance".
Si l'incitatif en argent comptant est au-dessous de $2.000.00 ; le vendeur enverra
la traite bancaire à l'acheteur par courrier recommande .L'acheteur recevra l’incitatif en argent avant
l'arrivée du véhicule dans la majorité de cas.
Les transferts entre provinces exigent de l'acheteur, du vendeur et habituellement du
concessionnaire, d’entrer en interaction a maintes reprises. Dans la plupart des cas, les incitatifs en
argent comptant et les déboursements sont manipulés de façon responsable et de bonne foi. L'acheteur et le
vendeur devraient prendre des notes détailles dans tout le processus au cas où un conflit ou un problème surgirait.
Le Processus Administratif
Les accords de transfert de bail sont produits par la compagnie de crédit-bail et sont
habituellement envoyés à chez le concessionnaire originale ou au locataire original (le vendeur).
Le vendeur signera aux endroits appropriés et fera parvenir les documents à l'acheteur.
L'acheteur signera aux endroits appropriés des documents et le renverra au vendeur.
L'acheteur doit envoyer par courrier recommande tous les documents (signés) originaux et faire une
photocopie de tous les documents pour leurs archives. L'acheteur inclurait également tous les documents
priés tels qu'une photocopie de leur permis de conducteur, la copie d'une preuve d'assurance, un spécimen
de chèque etc. dans le paquet de retour.
En ce moment ; tous les documents devraient avoir été correctement exécutés et toutes
les copies originales sont avec le locataire original (le vendeur). Le seul document qui ne pourrait pas être
inclus dans le paquet est le certificat d’immatriculation. Voir l'"autorisation et l'enregistrement"
intitulés par section pour la clarification sur ce processus.
Le vendeur est maintenant dans l’obligation d’envoyer le véhicule à l’acheteur.
Autorisation et immatriculation
Ce processus est souvent difficile et quelques peu mêlant dû aux politiques et aux procédures qui doivent être applique au bureau d'immatriculation de véhicule local. Il est évident que beaucoup de bureaux d'immatriculation aient différentes interprétations des législations imposées par la province ; donc, rien ne devrait être assumé ou pris pour acquis en ce qui concerne l'enregistrement d'un véhicule loué d'une autre province.
Note Utile 1 : Pendant la phase d'approbation d'inspection ou d’enquête de crédit du véhicule, appelez ou visitez votre bureau local d’immatriculation et demandez à un de leurs représentants du service à la clientèle quelle documentation vous devrez recueillir afin de convertir la propriété d'une province différente et acheter les droits d’immatriculation pour ce véhicule.
Note Utile 2 : Le "propriétaire" du véhicule ne changera pas ; seulement le nom du locataire changera. Par exemple, si vous prenez un bail de GMAC d'une autre province, le véhicule sera toujours sous le nom de GMAC après l'accomplissement du transfert.
La condition d'autorisation de documentation changera de la province vers l’autre province, toutefois il est certain que le vendeur doit envoyer à l'acheteur les documents suivants :
Le certificat de propriété original du véhicule de la province d’origine du véhiculé - une photocopie ne sera pas suffisante. La compagnie de crédit-bail, le concessionnaire de vente originale ou le bureau d’immatriculation du vendeur pourront fournir ce document original au vendeur.
Une procuration d'autorisation de la compagnie de crédit-bail - ce document est inclus en tous les documents de transfert de baux et il est impératif pour que toutes les demandes d'autorisation soient traitées.
Beaucoup de bureaux d'immatriculations exigent une photocopie du contrat de transfert - assurez vous d’avoir le nombre copies suffisantes.
Note Utile 3 : Quand vous transfère des camions commerciaux, fourgons de cargaison et tous autres camions qui peuvent être considérés en tant que "véhicule commercial" ; informez vous si votre bureau local de permis exige un permis spécial.
Note Utile 4 : L'acheteur devrait demander un certificat d’immatriculation temporaire afin de circuler avec son nouveau véhicule et ce avant d’avoir immatricule officiellement le véhicule dans sa nouvel province..
Expédition De Véhicule
Les transferts de bail entre provinces exigeront un certain type d'expédition. Leasebusters a employé (et favorisé) les services de Searail. Searail se spécialise dans l'expédition de véhicule à travers le Canada et a été utilise avec succès par plusieurs clients de Leasebusters pendant plus de 5 ans.
Comme mentionné ; chaque véhicule qui est transporte (par Searail et d'autres expéditeurs reconnus) est sujet à une inspection. L'inspection est conçue pour protéger la compagnie d’expédition afin de ne pas être tenu responsable de n'importe quels dommages physiques préexistants et pour fournir au receveur (l'acheteur) un rapport d'état final du véhicule. Il est de la responsabilité du vendeur de signer le rapport de condition avant de permettre a la compagnie d’expédition d'embarquer le véhicule ; à la réception du rapport de condition, le vendeur devrait immédiatement email ou l'envoyer par fax à l'acheteur pour leur revue.
L'acheteur et le vendeur doivent mutuellement décider de la compagnie de transport qui sera retenue et (également important) ils doivent décider de quel parti sera financièrement responsable des honoraires d'expédition (ou s’ils seront divisés également entre les deux partis).
